Assemblée Plénière du 14 avril 2016



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de publication
AP 16.01.371HABILITATION DU PRESIDENT - Délibération25/04/2016
AP 16.01.379QUESTIONS DIVERSES - Délibération25/04/2016
AP 16.03.376APPROBATION DES CONVENTIONS LEADER ENTRE LES GROUPES D'ACTION LOCALE (GAL), L'AUTORITÉ DE GESTION DU FEADER ET L'AGENCE DE SERVICE ET DE PAIEMENT - Délibération25/04/2016
AP 16.05.374AGREMENTS DES DIRECTEURS DE FORMATIONS SANITAIRES - Délibération25/04/2016
AP 16.06.377CONVENTIONS TRANSITOIRES ENTRE LA REGION ET LES COLLECTIVITES RELATIVES AUX AIDES AUX ENTREPRISES DANS LE CADRE DE LA LOI NOTRE - Délibération25/04/2016
AP 16.07.375DECHETS ET ECONOMIE CIRCULAIRE - Délibération25/04/2016
AP 16.08.369BUDGET PRIMITIF 2016 - Délibération25/04/2016
AP 16.08.378Composition des commissions organiques du conseil régional - Délibération25/04/2016
AP 16.17.370PACTE REGIONAL POUR LE CANTAL - Délibération25/04/2016
AP 16.17.372CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 2015-2020 - VOLET TERRITORIAL PROJET DE CONVENTION DE TERRITOIRE A FORT POTENTIEL DE DEVELOPPEMENT POUR LA MAURIENNE - Délibération25/04/2016
AP 16.17.373AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE DU TERRITOIRE CREATION DES CONTRATS D'AMENAGEMENT INTERCOMMUNAL - Délibération25/04/2016